Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'exquise
Minoterie de Leforest, SAS

Numéro de dépôt :
4287224
Date de dépôt :
13/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L\'exquise de Minoterie de Leforest

Présentation de la marque L'exquise

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Minoterie de Leforest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'exquise »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Minoterie de Leforest domicilié(e) 117 rue Lazare Carnot - 62790 - Leforest - France et immatriculée sous le numéro RCS 365 200 351 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Audace, Mme. dominique caelen domicilié(e) 10 RUE gambetta, BP331 - 62334 - Lens cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Minoterie de Leforest a également déposé les autres marques suivantes : La Gayantine , Tradichocopain , Pain Entier Intégralement Bon , Moulins des Hauts de France , Minoterie des Hauts de France , Messidor Tradi , La Baguette des Hauts de France , au delà de la farine , La Miche de l'Artois , TRADINORD


Minoterie de Leforest, SAS - 117 rue Lazare Carnot - 62790 - Leforest - France - SIREN 365200351


Audace, Mme. dominique caelen - 10 RUE gambetta, BP331 - 62334 - Lens cedex - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Inscription le 10 décembre 2018 - Rejet total n°740751 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-10

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; gâteaux.