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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE DE LEFOREST
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L'artisanale
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'artisanale
S.A. MINOTERIE DE LEFOREST

Numéro de dépôt :
99795258
Date de dépôt :
26/05/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque L'artisanale

Déposée le 26 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE DE LEFOREST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'artisanale »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINOTERIE DE LEFOREST domicilié(e) 117 rue Lazare-Carnot, 62790 LEFOREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 365 200 351 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. MINOTERIE DE LEFOREST P.D.G. Monsieur B. DUBOIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MINOTERIE DE LEFOREST a également déposé les autres marques suivantes : La Gayantine , Tradichocopain , Pain Entier Intégralement Bon , Moulins des Hauts de France , Minoterie des Hauts de France , Messidor Tradi , La Baguette des Hauts de France , au delà de la farine , La Miche de l'Artois , TRADINORD


S.A. MINOTERIE DE LEFOREST - 117 rue Lazare-Carnot, 62790 LEFOREST - France - SIREN 365200351


S.A. MINOTERIE DE LEFOREST P.D.G. Monsieur B. DUBOIS - France


Inscription le 4 septembre 2002 - Rejet total n°352758 - Publication au BOPI 2002-09-04

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Farine et préparation faites de céréales Pain, pâtisserie, levure.