Déposée par voie électronique le 16 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Minoterie de Leforest
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « au delà de la farine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-49 du 5 décembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Minoterie de Leforest domicilié(e) 117 rue Lazare Carnot - 62790 - Leforest - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, audace, Mme. dominique caelen domicilié(e) 10 rue Leon Gambetta, BP331 - 62334 - Lens - France.
La marque au delà de la farine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134082.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Minoterie de Leforest, SAS - 117 rue Lazare Carnot - 62790 - Leforest - France
audace, Mme. dominique caelen - 10 rue Leon Gambetta, BP331 - 62334 - Lens - France
Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; céréales en grains non travaillés.
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