Marque expirée - Marque en non vigueur

MOULIN DE COLAGNE
MINOTERIE DE COLAGNE société anonyme

Numéro de dépôt :
3599468
Date de dépôt :
18/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2018
MOULIN DE COLAGNE de MINOTERIE DE COLAGNE

Présentation de la marque MOULIN DE COLAGNE

Déposée le 18 septembre 2008 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE DE COLAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOULIN DE COLAGNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINOTERIE DE COLAGNE domicilié(e) 0 moulin de colagne,48100 CHIRAC - 48100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 523 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, patrick CASTAGNOS domicilié(e) 1421 avenue des platanes,34970 LATTES - 34970 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DE COLAGNE est expirée depuis le 18 septembre 2018.


MINOTERIE DE COLAGNE société anonyme - 0 moulin de colagne,48100 CHIRAC - 48100 - France - SIREN 353523418


patrick CASTAGNOS - 1421 avenue des platanes,34970 LATTES - 34970 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Inscription le 12 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590635 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12

Inscription le 12 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590634 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12

Farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisseries et confiseries, biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolats ; ;

Meulage, meunerie ;

Organisation de stages, formation, enseignement, organisation de concours (éducation ou divertissement).