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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE DE COLAGNE CHIRAC
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La baguette HAUBANNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

La baguette HAUBANNE
MINOTERIE DE COLAGNE SA CHIRAC

Numéro de dépôt :
3531496
Date de dépôt :
15/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2017
La baguette HAUBANNE de MINOTERIE DE COLAGNE CHIRAC

Présentation de la marque La baguette HAUBANNE

Déposée le 15 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE DE COLAGNE CHIRAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La baguette HAUBANNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINOTERIE DE COLAGNE CHIRAC domicilié(e) 48100 MARVEJOLS - 48100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 523 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michèle TRESSE Avocat à la Cour domicilié(e) 62 rue Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La baguette HAUBANNE est expirée depuis le 15 octobre 2017.


MINOTERIE DE COLAGNE SA CHIRAC - 48100 MARVEJOLS - 48100 - France - SIREN 353523418


Michèle TRESSE Avocat à la Cour - 62 rue Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Inscription le 12 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590635 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12

Inscription le 12 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590634 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12

Farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; levures, poudres pour faire lever, levain ; mélanges de farines prêtes à l'emploi (prémix).