Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAIN "HEXAGONE" CUIT AU FEU DE BOIS
MINOTERIE D'ARON S.A.

Numéro de dépôt :
1546871
Date de dépôt :
10/08/1989
Lieu de dépôt :
MAYENNE
Date d'expiration :
10/08/1999
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Présentation de la marque LE PAIN "HEXAGONE" CUIT AU FEU DE BOIS

Déposée le 10 août 1989 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE D'ARON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MAYENNE), la marque française « LE PAIN "HEXAGONE" CUIT AU FEU DE BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINOTERIE D'ARON domicilié(e) MOULIN A TAN, , 53440 ARON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR JACQUES BARBEROT - France.

La marque LE PAIN "HEXAGONE" CUIT AU FEU DE BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAIN "HEXAGONE" CUIT AU FEU DE BOIS est expirée depuis le 10 août 1999.

MINOTERIE D'ARON a également déposé les autres marques suivantes : LA FARINE "HEXAGONE" NATURELLE A L'ANCIENNE


MINOTERIE D'ARON S.A. - MOULIN A TAN, , 53440 ARON - France


MR JACQUES BARBEROT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Pain