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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE CHABANON
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LA GASCONNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GASCONNE
MINOTERIE CHABANON SA

Numéro de dépôt :
3190898
Date de dépôt :
25/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
25/10/2012
LA GASCONNE de MINOTERIE CHABANON

Présentation de la marque LA GASCONNE

Déposée le 25 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE CHABANON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « LA GASCONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINOTERIE CHABANON domicilié(e) 6 Bd de la Marne,32600 L'ISLE JOURDAIN - 32600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 420 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUDURIER Richard, Minoterie CHABANON domicilié(e) 6 Bd de la Marne,32600 L'ISLE JOURDAIN - 32600 - France.

La marque LA GASCONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GASCONNE est expirée depuis le 25 octobre 2012.

MINOTERIE CHABANON a également déposé les autres marques suivantes : M G MEUNIERS GASCONS


MINOTERIE CHABANON SA - 6 Bd de la Marne,32600 L'ISLE JOURDAIN - 32600 - France - SIREN 395420094


COUDURIER Richard, Minoterie CHABANON - 6 Bd de la Marne,32600 L'ISLE JOURDAIN - 32600 - France


Inscription le 3 septembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°460109 - Publication au BOPI 2007-09-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Farine de blé. Pâtes alimentaires, farine (mets à base de) , farines alimentaire, minoterie (produits de) , pain, pain d'épice, pain (petits) , produits de boulangerie