Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AVEYRONNAIS LE GOUT DE L'AUTHENTIQUE
SARL MINOTERIE CALVET

Numéro de dépôt :
3094683
Date de dépôt :
02/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2011
L\'AVEYRONNAIS LE GOUT DE L\'AUTHENTIQUE de MINOTERIE CALVET

Présentation de la marque L'AVEYRONNAIS LE GOUT DE L'AUTHENTIQUE

Déposée le 2 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AVEYRONNAIS LE GOUT DE L'AUTHENTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE CALVET domicilié(e) Moulin du bousquet, 12390 RIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 350 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Minoterie CALVET - France.

La marque L'AVEYRONNAIS LE GOUT DE L'AUTHENTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AVEYRONNAIS LE GOUT DE L'AUTHENTIQUE est expirée depuis le 2 avril 2011.


SARL MINOTERIE CALVET - Moulin du bousquet, 12390 RIGNAC - France - SIREN 392350393


SARL Minoterie CALVET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Farine panifiable de blé.