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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE BOURSEAU
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VILLA NOVA
Marque expirée - Marque en non vigueur

VILLA NOVA
MINOTERIE BOURSEAU SARL

Numéro de dépôt :
3628107
Date de dépôt :
06/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2019
VILLA NOVA de MINOTERIE BOURSEAU

Présentation de la marque VILLA NOVA

Déposée le 6 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE BOURSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VILLA NOVA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE BOURSEAU domicilié(e) BP 13, LE MOULIN DE LA VILLATTE,44170 NOZAY - 44170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 441 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINOTERIE BOURSEAU domicilié(e) BP 13, LE MOULIN DE LA VILLATTE,44170 NOZAY - 44170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA NOVA est expirée depuis le 6 février 2019.

MINOTERIE BOURSEAU a également déposé les autres marques suivantes : L'AVANT , AU COEUR DU BON , FARINE DE MON PERE , LA TOURTE DE MON PERE , B COMME BIO , L'AVANT A LA MEULE DE PIERRE , LA TOURTE DE MON PERE , PANAMIX , B COMME BOULANGER , MY BAGUETTE


MINOTERIE BOURSEAU SARL - BP 13, LE MOULIN DE LA VILLATTE,44170 NOZAY - 44170 - France - SIREN 402441745


MINOTERIE BOURSEAU - BP 13, LE MOULIN DE LA VILLATTE,44170 NOZAY - 44170 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Inscription le 23 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°710105 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-23

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;

Meunerie.