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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE BOURSEAU
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LA TOURTE DE MON PERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA TOURTE DE MON PERE
MINOTERIE BOURSEAU SARL

Numéro de dépôt :
3450859
Date de dépôt :
14/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2016
LA TOURTE DE MON PERE de MINOTERIE BOURSEAU

Présentation de la marque LA TOURTE DE MON PERE

Déposée le 14 septembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE BOURSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TOURTE DE MON PERE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE BOURSEAU domicilié(e) BP 13, LE MOULIN DE LA VILLATTE,44170 NOZAY - 44170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 441 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINOTERIE BOURSEAU domicilié(e) BP 13, LE MOULIN DE LA VILLATTE,44170 NOZAY - 44170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOURTE DE MON PERE est expirée depuis le 14 septembre 2016.

MINOTERIE BOURSEAU a également déposé les autres marques suivantes : L'AVANT , AU COEUR DU BON , FARINE DE MON PERE , LA TOURTE DE MON PERE , B COMME BIO , L'AVANT A LA MEULE DE PIERRE , PANAMIX , B COMME BOULANGER , MY BAGUETTE , VILLA NOVA


MINOTERIE BOURSEAU SARL - BP 13, LE MOULIN DE LA VILLATTE,44170 NOZAY - 44170 - France - SIREN 402441745


MINOTERIE BOURSEAU - BP 13, LE MOULIN DE LA VILLATTE,44170 NOZAY - 44170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Inscription le 23 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°710105 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-23

Inscription le 21 février 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°717188 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-21

Pain.