Marque enregistrée - Marque en vigueur

FARINE JOSETTE
MINOTERIE BOURSEAU

Numéro de dépôt :
4601897
Date de dépôt :
25/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2029
FARINE JOSETTE de MINOTERIE BOURSEAU

Présentation de la marque FARINE JOSETTE

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2019 par MINOTERIE BOURSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FARINE JOSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est MINOTERIE BOURSEAU domicilié(e) LA VILLATTE - 44170 - NOZAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS MINOTERIE BOURSEAU, Madame severine fontaine domicilié(e) 2 ROUTE DE L'ETANG - 44170 - NOZAY - France.

La marque FARINE JOSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4601897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FARINE JOSETTE arrivera à expiration en date du 25 novembre 2029.

MINOTERIE BOURSEAU a également déposé les autres marques suivantes : L'AVANT , AU COEUR DU BON , FARINE DE MON PERE , LA TOURTE DE MON PERE , B COMME BIO , L'AVANT A LA MEULE DE PIERRE , LA TOURTE DE MON PERE , PANAMIX , B COMME BOULANGER , MY BAGUETTE


MINOTERIE BOURSEAU - LA VILLATTE - 44170 - NOZAY - France


SAS MINOTERIE BOURSEAU, Madame severine fontaine - 2 ROUTE DE L'ETANG - 44170 - NOZAY - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Farine ; pain ;

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