Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREME DE BAGUETTE
SARL MINOTERIE BOURSEAU

Numéro de dépôt :
96623165
Date de dépôt :
25/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2006

Présentation de la marque CREME DE BAGUETTE

Déposée le 25 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE BOURSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREME DE BAGUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE BOURSEAU domicilié(e) MOULIN DE LA VILLATTE BP 13, 44170 NOZAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 441 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MINOTERIE BOURSEAU - France.

La marque CREME DE BAGUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREME DE BAGUETTE est expirée depuis le 25 avril 2006.

MINOTERIE BOURSEAU a également déposé les autres marques suivantes : L'AVANT , AU COEUR DU BON , FARINE DE MON PERE , LA TOURTE DE MON PERE , B COMME BIO , L'AVANT A LA MEULE DE PIERRE , LA TOURTE DE MON PERE , PANAMIX , B COMME BOULANGER , MY BAGUETTE


SARL MINOTERIE BOURSEAU - MOULIN DE LA VILLATTE BP 13, 44170 NOZAY - France - SIREN 402441745


SARL MINOTERIE BOURSEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie