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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE BISSON
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LE MOULIN DE SOLOGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE MOULIN DE SOLOGNE
MINOTERIE BISSON SARL

Numéro de dépôt :
3542669
Date de dépôt :
06/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2017
LE MOULIN DE SOLOGNE de MINOTERIE BISSON

Présentation de la marque LE MOULIN DE SOLOGNE

Déposée le 6 décembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE BISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MOULIN DE SOLOGNE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE BISSON domicilié(e) LE MOULIN DE SOLOGNE, LES QUATRE ROUES,41200 PRUNIERS-EN-SOLOGNE - 41200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 926 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINOTERIE BISSON domicilié(e) LE MOULIN DE SOLOGNE, LES QUATRE ROUES,41200 PRUNIERS-EN-SOLOGNE - 41200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOULIN DE SOLOGNE est expirée depuis le 6 décembre 2017.


MINOTERIE BISSON SARL - LE MOULIN DE SOLOGNE, LES QUATRE ROUES,41200 PRUNIERS-EN-SOLOGNE - 41200 - France - SIREN 314926296


MINOTERIE BISSON - LE MOULIN DE SOLOGNE, LES QUATRE ROUES,41200 PRUNIERS-EN-SOLOGNE - 41200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie. Issues de meunerie, sons et remoulages.

Alimentation du bétail.