Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Quotidienne
Minoterie Bernatot

Numéro de dépôt :
4492296
Date de dépôt :
17/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2028
La Quotidienne de Minoterie Bernatot

Présentation de la marque La Quotidienne

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2018 par Minoterie Bernatot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Quotidienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est Minoterie Bernatot domicilié(e) Le Moulin - 03000 - Bressolles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Minoterie Bernatot, Monsieur Lionel Villerot domicilié(e) Le Moulin - 03000 - Bressolles - France.

La marque La Quotidienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4492296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Quotidienne arrivera à expiration en date du 17 octobre 2028.

Minoterie Bernatot a également déposé les autres marques suivantes : ECLAT DE SAVEURS , LA BELLE D ICI , La Quotidienne


Minoterie Bernatot - Le Moulin - 03000 - Bressolles - France


Minoterie Bernatot, Monsieur Lionel Villerot - Le Moulin - 03000 - Bressolles - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; sandwiches ; pizzas ; gâteaux.