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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) minoterie Bernatot
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LA BELLE D ICI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BELLE D ICI
minoterie Bernatot, SARL

Numéro de dépôt :
3901274
Date de dépôt :
29/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/03/2022
LA BELLE D ICI de minoterie Bernatot

Présentation de la marque LA BELLE D ICI

Déposée le 29 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) minoterie Bernatot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA BELLE D ICI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) minoterie Bernatot domicilié(e) LE MOULIN - 03000 - BRESSOLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 565 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, minoterie Bernatot, M. Lionel VILLEROT domicilié(e) LE MOULIN - 03000 - BRESSOLLES - France.

La marque LA BELLE D ICI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE D ICI est expirée depuis le 1 mars 2022.

minoterie Bernatot a également déposé les autres marques suivantes : ECLAT DE SAVEURS , La Quotidienne , La Quotidienne


minoterie Bernatot, SARL - LE MOULIN - 03000 - BRESSOLLES - France - SIREN 332565258


minoterie Bernatot, M. Lionel VILLEROT - LE MOULIN - 03000 - BRESSOLLES - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.