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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE BERNATOT
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ECLAT DE SAVEURS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECLAT DE SAVEURS
MINOTERIE BERNATOT, SARL

Numéro de dépôt :
4251385
Date de dépôt :
23/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2026
ECLAT DE SAVEURS de MINOTERIE BERNATOT

Présentation de la marque ECLAT DE SAVEURS

Déposée par voie électronique le 23 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE BERNATOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECLAT DE SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE BERNATOT domicilié(e) CHEMIN le moulin - 03000 - BRESSOLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 565 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. lionel villerot domicilié(e) CHEMIN le moulin - 03000 - BRESSOLLES - France.

La marque ECLAT DE SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECLAT DE SAVEURS arrivera à expiration en date du 23 février 2026.

MINOTERIE BERNATOT a également déposé les autres marques suivantes : LA BELLE D ICI , La Quotidienne , La Quotidienne


MINOTERIE BERNATOT, SARL - CHEMIN le moulin - 03000 - BRESSOLLES - France - SIREN 332565258


M. lionel villerot - CHEMIN le moulin - 03000 - BRESSOLLES - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.