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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Minoterie BELLOT
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MITRONNETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MITRONNETTE
S.A. Minoterie BELLOT

Numéro de dépôt :
94521266
Date de dépôt :
19/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2004

Présentation de la marque MITRONNETTE

Déposée le 19 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) Minoterie BELLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MITRONNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Minoterie BELLOT domicilié(e) Geoffret, 79400 ST MARTIN DE ST MAIXENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 026 170 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BELLOT Jean-Paul S.A. Minoterie BELLOT - France.

La marque MITRONNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521266.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MITRONNETTE est expirée depuis le 19 mai 2004.

Minoterie BELLOT a également déposé les autres marques suivantes : MITRONNETTE , ALLIAGE , THERMIELINE , LE PAIN BIO DE VENDEE , La semaine de la farine , THERMIE , MARIANNE , THERMIESEC , LA BELLE BIO , LA BELLE NATURE


S.A. Minoterie BELLOT - Geoffret, 79400 ST MARTIN DE ST MAIXENT - France - SIREN 026170258


Monsieur BELLOT Jean-Paul S.A. Minoterie BELLOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou succédanés de café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits gateaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces; épices; glace