Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARIANNE
S.A. Minoterie BELLOT

Numéro de dépôt :
94523184
Date de dépôt :
01/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2004

Présentation de la marque MARIANNE

Déposée le 1 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) Minoterie BELLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARIANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Minoterie BELLOT domicilié(e) Geoffret, 79400 ST MARTIN DE ST MAIXENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 026 170 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BELLOT Jean-Paul S.A. Minoterie BELLOT - France.

La marque MARIANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523184.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARIANNE est expirée depuis le 1 juin 2004.

Minoterie BELLOT a également déposé les autres marques suivantes : MITRONNETTE , ALLIAGE , THERMIELINE , LE PAIN BIO DE VENDEE , La semaine de la farine , THERMIE , THERMIESEC , LA BELLE BIO , MITRONNETTE , LA BELLE NATURE


S.A. Minoterie BELLOT - Geoffret, 79400 ST MARTIN DE ST MAIXENT - France - SIREN 026170258


Monsieur BELLOT Jean-Paul S.A. Minoterie BELLOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir