Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE BELLOT
/
LA BELLE BIO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA BELLE BIO
MINOTERIE BELLOT, SAS

Numéro de dépôt :
98744646
Date de dépôt :
31/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2028

Présentation de la marque LA BELLE BIO

Déposée le 31 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE BELLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BELLE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE BELLOT domicilié(e) GEOFFRET - 79400 - SAINT MARTIN SAINT MAIXENT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS BELLOT MINOTERIES, M. BELLOT JEAN PAUL domicilié(e) GEOFFRET - 79400 - SAINT MARTIN SAINT MAIXENT - France.

La marque LA BELLE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA BELLE BIO arrivera à expiration en date du 31 juillet 2028.

MINOTERIE BELLOT a également déposé les autres marques suivantes : MITRONNETTE , ALLIAGE , THERMIELINE , LE PAIN BIO DE VENDEE , La semaine de la farine , THERMIE , MARIANNE , THERMIESEC , MITRONNETTE , LA BELLE NATURE


MINOTERIE BELLOT, SAS - GEOFFRET - 79400 - SAINT MARTIN SAINT MAIXENT - France


SAS BELLOT MINOTERIES, M. BELLOT JEAN PAUL - GEOFFRET - 79400 - SAINT MARTIN SAINT MAIXENT - France


Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2008 n°2379662 - Publication au BOPI 2008-07-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2018 n°2689493 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-07-30

Viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles: tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Farines et préparation à base de céréales, pains, pâtisseries, viennoiseries, confiseries, café, cacao, chocolat, sucre, riz, céréales, miel, poudre pour faire lever, levain: tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Restauration (alimentation issue de l'agriculture biologique ou élaborée à partir de produits qui en sont issus).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.