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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE ANTOINE JAMBON ET FILS
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SOLEANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEANE
MINOTERIE ANTOINE JAMBON ET FILS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96655027
Date de dépôt :
06/12/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2006

Présentation de la marque SOLEANE

Déposée le 6 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE ANTOINE JAMBON ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINOTERIE ANTOINE JAMBON ET FILS domicilié(e) Route de Stalapos, 15300 MURAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 536 780 059 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque SOLEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEANE est expirée depuis le 6 décembre 2006.

MINOTERIE ANTOINE JAMBON ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : PATIFINE , LEVANE , FLORANE , CAMPAGNE AUVERGNAT , CEREANE , VOLCANE


MINOTERIE ANTOINE JAMBON ET FILS (Société Anonyme) - Route de Stalapos, 15300 MURAT - France - SIREN 536780059


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Farines, pains, farine de froment, levain, levure, biscottes, produits de minoterie et de meunerie. Froment. Meunerie

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.