Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FLEURONS DU MOULIN
Sarl MINOTERIE A. MAURY & Fils

Numéro de dépôt :
94502961
Date de dépôt :
18/01/1994
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
18/01/2004

Présentation de la marque LES FLEURONS DU MOULIN

Déposée le 18 janvier 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE A. MAURY & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « LES FLEURONS DU MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE A. MAURY & Fils domicilié(e) Moulin du Purgatoire, 81540 SOREZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 377 937 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINOTERIE AMAURY & Fils - France.

La marque LES FLEURONS DU MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FLEURONS DU MOULIN est expirée depuis le 18 janvier 2004.

MINOTERIE A. MAURY & Fils a également déposé les autres marques suivantes : FLORENTAL FARINE NATURELLE SANS ADDITIF , LE MAURY


Sarl MINOTERIE A. MAURY & Fils - Moulin du Purgatoire, 81540 SOREZE - France - SIREN 331377937


MINOTERIE AMAURY & Fils - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Farines de blé tendre