STRUCTURAL
Présentation de la marque STRUCTURAL
Déposée le 27 décembre 2012 par monsieur Minot Victor-Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « STRUCTURAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque STRUCTURAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971293.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STRUCTURAL est expirée depuis le 27 décembre 2022.
Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03
Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Inscription le 30 octobre 2013 - Rejet partiel n°611828 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-30