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Marques déposées par la société MINOT LUC
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DOMAINE DES CHARBONNIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CHARBONNIERES
MINOT LUC

Numéro de dépôt :
3022904
Date de dépôt :
10/04/2000
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
10/04/2010

Présentation de la marque DOMAINE DES CHARBONNIERES

Déposée le 10 avril 2000 par la société MINOT LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES CHARBONNIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est la société MINOT LUC domicilié(e) PLACE DES ESSARTS, 69400 POUILLY LE MONIAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 124 000 12C .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINOT LUC - France.

La marque DOMAINE DES CHARBONNIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CHARBONNIERES est expirée depuis le 10 avril 2010.


MINOT LUC - PLACE DES ESSARTS, 69400 POUILLY LE MONIAL - France - SIREN 12400012C


MINOT LUC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-38

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Vin appellation d'origine contrôlée. Beaujolais. Provenant de l'exploitation exactement dénommée. Domaine des charbonnières.