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Marques déposées par MINOT Etienne Henri
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ECOPAPIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOPAPIER
MINOT Etienne Henri

Numéro de dépôt :
92431956
Date de dépôt :
26/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2002

Présentation de la marque ECOPAPIER

Déposée le 26 août 1992 par MINOT Etienne Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOPAPIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est MINOT Etienne Henri, domicilié(e) 5, rue de la Fonderie, 27220 L'HABIT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINOT Etienne - France.

La marque ECOPAPIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOPAPIER est expirée depuis le 26 août 2002.


MINOT Etienne Henri - 5, rue de la Fonderie, 27220 L'HABIT - France


MINOT Etienne - France


Inscription le 9 mars 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°155981 - Publication au BOPI 1993-03-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

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