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Marques déposées par MINOLTA-QMS
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QMS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QMS
MINOLTA-QMS, INC. (société organisée sous les lois de l'état du Delaware)

Numéro de dépôt :
1677058
Date de dépôt :
18/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/2011
QMS de MINOLTA-QMS

Présentation de la marque QMS

Déposée le 18 mars 1991 par MINOLTA-QMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MINOLTA-QMS, INC. (société organisée sous les lois de l'état du Delaware), domicilié(e) One Magnum Pass, P.O. Box 81250, Mobile, Alabama 36689-1250, ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2194833) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2194833) - France.

La marque QMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QMS est expirée depuis le 18 mars 2011.

MINOLTA-QMS a également déposé les autres marques suivantes : COLORSCRIPT


MINOLTA-QMS, INC. (société organisée sous les lois de l'état du Delaware) - One Magnum Pass, P.O. Box 81250, Mobile, Alabama 36689-1250, ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2194833) - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2194833) - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 2001 n°2194833 - Publication au BOPI 2001-03-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Imprimantes, gestionnaires d'imprimantes, cartes de commande et logiciels pour ces derniers

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.