MINNESOTA MINING AND MANUFACTURING COMPANY, société américaine régie et organisée sous les lois de l'Etat de Delaware, SAINT-PAUL, Minnesota 55133 (E.U.A.).
Numéro de dépôt :
1223652
Date de dépôt :
05/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/1993
Présentation de la marque SUSTAR
Déposée le 5 janvier 1983 par la société MINNESOTA MINING AND MANUFACTURING COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SUSTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société MINNESOTA MINING AND MANUFACTURING COMPANY - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT. - France.
La marque SUSTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MINNESOTA MINING AND MANUFACTURING COMPANY, société américaine régie et organisée sous les lois de l'Etat de Delaware, SAINT-PAUL, Minnesota 55133 (E.U.A.). - États-Unis
S.A. FEDIT-LORIOT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-21
Produit régulateur de la pousse des plantes;produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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