Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOTCHMARK
MINNESOTA MINING AND MANUFACTURING COMPANY, société américaine régie et organisée sous les lois de l'Etat de Delaware, SAINT-PAUL, Minnesota 55133 (E.U.A.).

Numéro de dépôt :
1286051
Date de dépôt :
08/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/1994

Présentation de la marque SCOTCHMARK

Déposée le 8 octobre 1984 par la société MINNESOTA MINING AND MANUFACTURING COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCOTCHMARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MINNESOTA MINING AND MANUFACTURING COMPANY - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA FEDIT-LORIOT. - France.

La marque SCOTCHMARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOTCHMARK est expirée depuis le 8 octobre 1994.

MINNESOTA MINING AND MANUFACTURING COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : STERI GREFFES , 3 M , MAGIC MENDING , NATRASHIEL , ALSIMAG , SCOTCH , SPRINT , SCOTCH , DACTYNET , GREEN LITE


MINNESOTA MINING AND MANUFACTURING COMPANY, société américaine régie et organisée sous les lois de l'Etat de Delaware, SAINT-PAUL, Minnesota 55133 (E.U.A.). - États-Unis


SA FEDIT-LORIOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10

Matériaux adhésifs, notamment sous forme de feuilles, planches, rubans, rouleaux, à support en feuille de papier, matière plastique, métal, tissu et protecteurs pouvant être imprimés et/ou recevoir l'écriture, utilisables notamment industriellement pour l'étiquetage, le marquage, l'identification, le masquage.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).