MINNESOTA MINING AND MANUFACTURING COMPANY, société américaine régie et organisée sous les lois de l'Etat de Delaware, SAINT-PAUL, Minnesota 55133 (E.U.A.).
Numéro de dépôt :
1196960
Date de dépôt :
01/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/1992
Présentation de la marque ROTO-SEAL
Déposée le 1 mars 1982 par la société MINNESOTA MINING AND MANUFACTURING COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROTO-SEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société MINNESOTA MINING AND MANUFACTURING COMPANY - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA FEDIT-LORIOT. - France.
La marque ROTO-SEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196960.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MINNESOTA MINING AND MANUFACTURING COMPANY, société américaine régie et organisée sous les lois de l'Etat de Delaware, SAINT-PAUL, Minnesota 55133 (E.U.A.). - États-Unis
SA FEDIT-LORIOT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-30
Machine banderoleuse permettant la fermeture étanche, à l'aide de ruban adhésif, de boîtes rondes (et, par extension, toute boîte polygonale) en carton, en métal, en plexiglass, ou en toutes autres matières, à couvercle emboitant.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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