Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECART
MINNESOTA MINING AND MANUFACTURING COMPANY

Numéro de dépôt :
92412680
Date de dépôt :
30/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2002

Présentation de la marque ECART

Déposée le 30 mars 1992 par MINNESOTA MINING AND MANUFACTURING COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est MINNESOTA MINING AND MANUFACTURING COMPANY, domicilié(e) SAINTPAUL Minnesota 55133-3427 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque ECART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECART est expirée depuis le 30 mars 2002.

MINNESOTA MINING AND MANUFACTURING COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : STERI GREFFES , 3 M , MAGIC MENDING , NATRASHIEL , ALSIMAG , SCOTCH , SPRINT , SCOTCH , DACTYNET , GREEN LITE


MINNESOTA MINING AND MANUFACTURING COMPANY - SAINTPAUL Minnesota 55133-3427 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Inscription le 11 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233479 - Publication au BOPI 1997-02-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques; cassettes pour l'enregistrement contenant une bande magnétique vierge; disques acoustiques; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs F