ECART
Présentation de la marque ECART
Déposée le 30 mars 1992 par MINNESOTA MINING AND MANUFACTURING COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ECART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECART est expirée depuis le 30 mars 2002.
MINNESOTA MINING AND MANUFACTURING COMPANY a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233479 - Publication au BOPI 1997-02-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31
Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14