Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCIPE ACTIF LP
MINNE Sabine

Numéro de dépôt :
1718083
Date de dépôt :
25/12/1989
Lieu de dépôt :
ANNONAY
Date d'expiration :
25/12/1999
PRINCIPE ACTIF LP de MINNE Sabine

Présentation de la marque PRINCIPE ACTIF LP

Déposée le 25 décembre 1989 par MINNE Sabine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY), la marque française « PRINCIPE ACTIF LP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MINNE Sabine, domicilié(e) 42 Route de Californie, 07100 Annonay - France.

La marque PRINCIPE ACTIF LP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCIPE ACTIF LP est expirée depuis le 25 décembre 1999.

MINNE Sabine a également déposé les autres marques suivantes : PRINCIPE ACTIF LP , A la Croisée des couleurs , Les mélomanies


MINNE Sabine - 42 Route de Californie, 07100 Annonay - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24

Produits pharmaceutiques , vétérinaires et hygiéniques,herboristerie savons parfumerie huiles essentielles cosmétiques lotions pour les cheveux dentifrices,plantes médicinales Papier et articles en papier , imprimés journaux et périodiques , livres cartes à jouer Edition de livres , revues

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.