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Marques déposées par monsieur Minnaert (Francois
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ALLIANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIANCE
M. Minnaert (Francois)

Numéro de dépôt :
937368
Date de dépôt :
07/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ALLIANCE

Déposée le 7 novembre 1975 par monsieur Minnaert (Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Minnaert (Francois domicilié(e) 26, avenue de Circourt, La Celle-Saint-Cloud (Yvelines). - France.

La marque ALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ALLIANCE est expirée depuis le 7 novembre 1985.


M. Minnaert (Francois) - 26, avenue de Circourt, La Celle-Saint-Cloud (Yvelines). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-486

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.