Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Relais Sports
Ministère des Sports, personne publique

Numéro de dépôt :
3189485
Date de dépôt :
25/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2012
Relais Sports de Ministère des Sports

Présentation de la marque Relais Sports

Déposée le 25 septembre 2002 par la société Ministère des Sports auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Relais Sports » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la société Ministère des Sports domicilié(e) 78, rue Olivier de Serres,75015 Paris - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 110 040 011 003 0 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mikael Geslin Chef du bureau de la Communication Ministère des Sports domicilié(e) 78, rue Olivier de Serres,75015 Paris - 75015 - France.

La marque Relais Sports a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Relais Sports est expirée depuis le 25 septembre 2012.

Ministère des Sports a également déposé les autres marques suivantes : PARIS 2024 , DTA DIAGNOSTICS TERRITORIAUX APPROFONDIS , CRIB CENTRE DE RESSOURCE ET D'INFORMATION POUR LES BÉNÉVOLES


Ministère des Sports, personne publique - 78, rue Olivier de Serres,75015 Paris - 75015 - France - SIREN 1100400110030


Mikael Geslin Chef du bureau de la Communication Ministère des Sports - 78, rue Olivier de Serres,75015 Paris - 75015 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Revue quadrichromie Publication de magazine dans le domaine de sport.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.