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Marques déposées par l'association loi 1901 MINISTERE DES MODES
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ministère des modes
Marque expirée - Marque en non vigueur

ministère des modes
MINISTERE DES MODES, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3708822
Date de dépôt :
31/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2020
ministère des modes de MINISTERE DES MODES

Présentation de la marque ministère des modes

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2010 par l'association loi 1901 MINISTERE DES MODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ministère des modes »

Le déposant est l'association loi 1901 MINISTERE DES MODES domicilié(e) 87A AV EDOUARD VAILLANT - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINISTERE DES MODES domicilié(e) 87A AV EDOUARD VAILLANT - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ministère des modes est expirée depuis le 31 janvier 2020.

MINISTERE DES MODES a également déposé les autres marques suivantes : Les Journées du costume


MINISTERE DES MODES, ASSOCIATION LOI 1901 - 87A AV EDOUARD VAILLANT - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


MINISTERE DES MODES - 87A AV EDOUARD VAILLANT - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Sciage ; Couture ; Imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; Services de broderie ; Soudure ; Polissage (abrasion) ; Rabotage ; Raffinage ; Meulage ; Meunerie ; Services de gravure ; Galvanisation ; Services de dorure ; Etamage ; Services de teinturerie ; Retouche de vêtements ; Traitement de tissus ; Services de reliure ; Services d'encadrement d'oeuvres d'art ; Purification de l'air ; Vulcanisation (traitement de matériaux) ; Décontamination de matériaux dangereux ; Production d'énergie ; Tirage de photographies ; Développement de pellicules photographiques ; Sérigraphie ; Services de photogravure ; Soufflage (verrerie) ; Taxidermie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.