Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLESPORT
MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS - Service Communication

Numéro de dépôt :
95595489
Date de dépôt :
02/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2005

Présentation de la marque POLESPORT

Déposée le 2 novembre 1995 par MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS - Service Communication auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLESPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS - Service Communication, domicilié(e) Tour Olivier de Serres - 78 rue Olivier de Serres, 75739 PARIS CEDEX 15 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEMI-LUNE domicilié(e) (correction BOPI 1996-08) - France.

La marque POLESPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLESPORT est expirée depuis le 2 novembre 2005.

MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS - Service Communication a également déposé les autres marques suivantes : LA FETE DU SPORT , POLE FRANCE , POLE ESPOIRS , HORS-JEU LA VIOLENCE ! , GENERATION CYB LE PORTAIL DES POINTS CYB ET DE L'INFORMATION JEUNESSE


MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS - Service Communication - Tour Olivier de Serres - 78 rue Olivier de Serres, 75739 PARIS CEDEX 15 - France


DEMI-LUNE - (correction BOPI 1996-08) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-37

Errata - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

- Articles de gymnastique et de sport - Jeux jouets - Education - Formation - Divertissement - Activités sportives et culturelles - Edition de livres et revues - Prêts de livres - Production de spectacles - Production de films - Agences pour artistes - Location de films, d'enregistrements phonographiques - Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement - Organisation et conduites de colloques, conférences, congrès - Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs - Hébergement temporaire - Maisons de repos et de convalescence - Soins médicaux, d'hygiène et de beauté - Services juridiques - Recherche scientifique et industrielle - Programmation pour ordinateurs - Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données - Services de reporters - Filmage sur bande vidéo - Gestion de lieux d'expositions

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.