Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORS-JEU LA VIOLENCE !
MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS

Numéro de dépôt :
3132972
Date de dépôt :
09/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2011
HORS-JEU LA VIOLENCE ! de MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS

Présentation de la marque HORS-JEU LA VIOLENCE !

Déposée le 9 novembre 2001 par MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORS-JEU LA VIOLENCE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS, domicilié(e) 78 rue Olivier de Serres, 75015 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne MENDRAS Ministère de la Jeunesse et des Sports - France.

La marque HORS-JEU LA VIOLENCE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132972.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORS-JEU LA VIOLENCE ! est expirée depuis le 9 novembre 2011.

MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS a également déposé les autres marques suivantes : LA FETE DU SPORT , POLESPORT , POLE FRANCE , POLE ESPOIRS , GENERATION CYB LE PORTAIL DES POINTS CYB ET DE L'INFORMATION JEUNESSE


MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS - 78 rue Olivier de Serres, 75015 Paris - France


Madame Anne MENDRAS Ministère de la Jeunesse et des Sports - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Produits de l'imprimerie, cartes postales, affiches - auto-collants Vêtements - tee-shirts Articles de gymnastiques et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Communication ; organisation de campagne de promotion Edition de livres. Production de films. Montage de bande vidéo. Organisation de concours. Organisation de colloques et d'exposition à buts culturels et/ou éducatifs. Organisation de manifestations sportives

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.