Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MINISTERE DE LA CONSOMMATION ET DES CORPORATIONS REPRESENTANT MAJESTE LA REINE ELISABETH II DE GRANDE BRETAGNE ET D'IRLANDE DU NORD
/
NUANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUANS
MINISTERE DE LA CONSOMMATION ET DES CORPORATIONS REPRESENTANT SA MAJESTE LA REINE ELISABETH II DE GRANDE BRETAGNE ET D'IRLANDE DU NORD, CHEF DU CANANA, Place du Portage, OTTAWA, Canada KIA OC9.

Numéro de dépôt :
1183046
Date de dépôt :
04/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque NUANS

Déposée le 4 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) MINISTERE DE LA CONSOMMATION ET DES CORPORATIONS REPRESENTANT MAJESTE LA REINE ELISABETH II DE GRANDE BRETAGNE ET D'IRLANDE DU NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NUANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINISTERE DE LA CONSOMMATION ET DES CORPORATIONS REPRESENTANT MAJESTE LA REINE ELISABETH II DE GRANDE BRETAGNE ET D'IRLANDE DU NORD - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France.

La marque NUANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1183046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque NUANS est expirée depuis le 4 mars 1991.


MINISTERE DE LA CONSOMMATION ET DES CORPORATIONS REPRESENTANT SA MAJESTE LA REINE ELISABETH II DE GRANDE BRETAGNE ET D'IRLANDE DU NORD, CHEF DU CANANA, Place du Portage, OTTAWA, Canada KIA OC9. - Canada


BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-10

Microfiche relative à des données et plus particulièrement à des noms. Services d'ordinateurs concernant les recherches de noms et autres domaines s'y rapportant.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).