Ministère de l'Industrie représentant sa Majesté la Reine Elisabeth II de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, Chef du Canada, Place du Portage
Numéro de dépôt :
1646303
Date de dépôt :
22/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2011
Présentation de la marque NUANS
Déposée le 22 février 1991 par la Société Anonyme (SA) Ministère de l'Industrie représentant Majesté la Reine Elisabeth II de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NUANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ministère de l'Industrie représentant Majesté la Reine Elisabeth II de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord domicilié(e) OTTAWA K1A 0C9, Canada (dossier no 2189739) - Canada.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2189739) - France.
La marque NUANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646303.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NUANS est expirée depuis le 22 février 2011.
Ministère de l'Industrie représentant sa Majesté la Reine Elisabeth II de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, Chef du Canada, Place du Portage - OTTAWA K1A 0C9, Canada (dossier no 2189739) - Canada
BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2189739) - France
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2001 n°2189739 - Publication au BOPI 2001-01-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31
Inscription le 17 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°190773 - Publication au BOPI 1995-10-17
Microfiches relatives à des données et plus particulièrement à des noms. Services d'ordinateurs concernant les recherches de noms et autres domaines s'y rapportant
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NUANS"
