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Marques déposées par MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
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TRIMESTRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRIMESTRE
MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS, DIRECTION DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION

Numéro de dépôt :
1619099
Date de dépôt :
18/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2000
TRIMESTRE de MINISTERE DE L\'EDUCATION NATIONALE

Présentation de la marque TRIMESTRE

Déposée le 18 janvier 1990 par MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRIMESTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS, DIRECTION DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION, domicilié(e) 110, rue de Grenelle, 75357 PARIS - France.

La marque TRIMESTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIMESTRE est expirée depuis le 18 janvier 2000.

MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE a également déposé les autres marques suivantes : REACTIF , PLEIADE , ÉduThèque , M@GISTERE


MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS, DIRECTION DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION - 110, rue de Grenelle, 75357 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Produits de l'imprimerie, Education

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.