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Marques déposées par l'association loi 1901 ministère de l'amour
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MA MINISTERE DE L'AMOUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

MA MINISTERE DE L'AMOUR
ministère de l'amour association loi 1901

Numéro de dépôt :
3621020
Date de dépôt :
06/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2019
MA MINISTERE DE L\'AMOUR de ministère de l\'amour

Présentation de la marque MA MINISTERE DE L'AMOUR

Déposée le 6 janvier 2009 par l'association loi 1901 ministère de l'amour auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MA MINISTERE DE L'AMOUR »

Le déposant est l'association loi 1901 ministère de l'amour domicilié(e) 5 rue edmund hillary,44300 NANTES - 44300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 043 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ministère de l'amour domicilié(e) 5 rue edmund hillary,44300 NANTES - 44300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 16 25 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA MINISTERE DE L'AMOUR est expirée depuis le 6 janvier 2019.


ministère de l'amour association loi 1901 - 5 rue edmund hillary,44300 NANTES - 44300 - France - SIREN 500043922


ministère de l'amour - 5 rue edmund hillary,44300 NANTES - 44300 - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; foulards ; cravates ; bonneterie ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.