Déposée le 12 janvier 1995 par MINISIS INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MINISIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-07 du 17 février 1995.
Le déposant est MINISIS INC., MINISIS INC. domicilié(e) Suite 400, 1062 Homer Street, Vancouver - Canada.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MINISIS INC, M. Burcsik Christopher domicilié(e) Suite 400, 1062 Homer Street, Vancouver - Canada.
La marque MINISIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553186.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MINISIS arrivera à expiration en date du 12 janvier 2025.
MINISIS INC., MINISIS INC. - Suite 400, 1062 Homer Street, Vancouver - Canada
MINISIS INC, M. Burcsik Christopher - Suite 400, 1062 Homer Street, Vancouver - Canada
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2005 n°2279041 - Publication au BOPI 2005-01-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-33
Inscription le 16 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371991 - Publication au BOPI 2003-06-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25
Inscription le 16 juin 2003 - Changement de dénomination n°371992 - Publication au BOPI 2003-06-16
Inscription le 21 juillet 2005 - Changement d'adresse n°415516 - Publication au BOPI 2005-07-21
Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07
Renouvellement sans limitation le 11 février 2015 n°2578559 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-02-11
Logiciels et publications concernant les logiciels
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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