Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MTEL
MINIPUCE (SARL)

Numéro de dépôt :
1384385
Date de dépôt :
04/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/1996

Présentation de la marque MTEL

Déposée le 4 novembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINIPUCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINIPUCE domicilié(e) 6, rue de Bellevue, 92100 BOULOGNE. - France.

La marque MTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MTEL est expirée depuis le 4 novembre 1996.

MINIPUCE a également déposé les autres marques suivantes : FITEXT , FIXEL , MASTER.MIN , S.O.S. SPACE


MINIPUCE (SARL) - 6, rue de Bellevue, 92100 BOULOGNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Inscription le 2 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162527 - Publication au BOPI 1993-09-02

Inscription - Transmission de propriété n°46449 - Publication au BOPI

équipements appareils, dispositifs de télématique pour la transmission de sons, de signaux, ou de données, ainsi que leurs pièces détachées et leurs accessoires; programmes d'ordinateur enregistrés, communications téléphoniques, téléchargement de programmes enregistrés.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.