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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINIMA
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MA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MA
MINIMA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3251378
Date de dépôt :
15/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2023
MA de MINIMA

Présentation de la marque MA

Déposée le 15 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINIMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINIMA domicilié(e) 4 avenue Louis Delage - 91310 - LINAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 037 430 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque MA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MA est expirée depuis le 15 octobre 2023.

MINIMA a également déposé les autres marques suivantes : LE ZEN , LE ZEN , MINIMA


MINIMA, Société par Actions Simplifiée - 4 avenue Louis Delage - 91310 - LINAS - France - SIREN 317037430


CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Inscription le 22 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°404564 - Publication au BOPI 2004-12-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2013 n°2541737 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-10-18

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