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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINILAMPE
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BELLE & LED
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE & LED
MINILAMPE, SAS

Numéro de dépôt :
3950424
Date de dépôt :
02/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/10/2022
BELLE & LED de MINILAMPE

Présentation de la marque BELLE & LED

Déposée le 2 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINILAMPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BELLE & LED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINILAMPE domicilié(e) Z.I. La Bouriette, Chemin de Maquens - 11890 - CARCASSONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 497 881 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE domicilié(e) 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.

La marque BELLE & LED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE & LED est expirée depuis le 2 octobre 2022.

MINILAMPE a également déposé les autres marques suivantes : M MINILAMPE , MINILAMPE GROUPE JPR-CAP , ASTARA , ASTARA , LA CHÂTELAINE , IONIS , JEAN ROCHET


MINILAMPE, SAS - Z.I. La Bouriette, Chemin de Maquens - 11890 - CARCASSONE - France - SIREN 390497881


CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE - 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Appareils d'éclairage, lampes ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; ampoule d'éclairage à diodes électroluminescentes.