Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Superfruit
MINIER Jacqueline

Numéro de dépôt :
99823883
Date de dépôt :
18/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/11/2009

Présentation de la marque Superfruit

Déposée le 18 novembre 1999 par MINIER Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Superfruit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est MINIER Jacqueline, domicilié(e) 52 quai St Laurent, 45000 ORLEANS, agissant au nom et pour le compte de la Société SUPERFRUIT en cours de formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacqueline MINIER - France.

La marque Superfruit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Superfruit est expirée depuis le 18 novembre 2009.

MINIER Jacqueline a également déposé les autres marques suivantes : MARATHONIANS


MINIER Jacqueline - 52 quai St Laurent, 45000 ORLEANS, agissant au nom et pour le compte de la Société SUPERFRUIT en cours de formation - France


Jacqueline MINIER - France


Inscription le 28 août 2002 - Rejet partiel n°352496 - Publication au BOPI 2002-08-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, cédérom audio mini disque cédérom disque vidéo digital ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Papier, carton. Cartonnages ; sac, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; tubes en carton ; papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Journal, revue, livre. Rubans. Adhésifs en papier pour la papeterie ou le ménage. Porte-affiches en papier ou en carton. Almanachs. Papier d'argent. Bavettes en papier. Bavoirs en papier. Dessous de chopes à bière. Billets (tickets) . Blocs (papeterie) . Blocs à dessin. Papier de bois. Modèle de broderie en papier. Buvards. Cache-pot en papier. Tampons pour cachets. Calendriers. Papier-calque. Calques. Carnets. Chansonnier. Cartons à chapeaux (boîtes) . Chemises pour documents. Bandes collantes pour la papeterie ou le ménage. Confettis. Décalcomanies. Dessins. Dessous de carafes (en papier) . Drapeaux (en papier) . Écriteaux en papier ou en carton. Écussons (cachets en papier) . Papier d'emballage. Filtres à café en papier. Formulaires. Cartes géographiques. Gravures. Papier hygiéniques. Images. Imprimés. Jetons de contrôle. Journaux de bandes dessinées. Linge de table (en papier) . Lithographies. Livrets. Manuels. Nappes en papier. Cartes postales. Timbres poste. Prospectus. Ronds de table en papier. Sacs en papier pour ordinateurs. Sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier) . Serviettes de table en papier. Signets en papier. Cartes de souhaits. Sous-main en papier. Tapis de table en papier. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles. Sacs, à savoir : sacs postaux, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac. Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (semences) ni préparées ni transformées ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Gestions d'affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Agence de publicité. Production de films institutionnels et publicitaires. Centre d'éducation, de formation, divertissement, d'activités sportives et culturelles. Édition de livres, de revues, édition musicale. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, production musicale. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Edition et production multimédia. Édition, reproduction d'enregistrements sonores. Reproduction d'enregistrements vidéo. Reproduction d'enregistrements informatiques. Production de films pour la télévision. Production de films pour le cinéma. Distribution de films cinématographiques. Édition et distribution vidéo. Projection de films cinématographiques. Activités de radio. Production, diffusion de programmes de télévision. Activités artistiques, développement artistique. Activités d'enregistrements, de mixage sonore (studio d'enregistrement) . Programmation pour ordinateurs ; création, développement de logiciels informatiques et jeux vidéos ; restauration (alimentation) . Soins d'hygiène et de beauté. Maisons de repos et de convalescence. Pouponnières. Agences matrimoniales. Pompes funèbres. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction) . Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions. Création et développement de sites Internet. Création et développement multimédia. Création sonore et musicale. Prestations techniques pour le cinéma et la télévision.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.