Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYCLES BERNARD HINAULT
S.A. MINIC 2000

Numéro de dépôt :
95559493
Date de dépôt :
16/02/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2005

Présentation de la marque CYCLES BERNARD HINAULT

Déposée le 16 février 1995 par la Société Anonyme (SA) MINIC 2000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CYCLES BERNARD HINAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINIC 2000 domicilié(e) ZA du Champ Niguel BP 7152, 35171 BRUZ CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 566 127 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. MINIC 2000 Nicole JEANNOT - France.

La marque CYCLES BERNARD HINAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYCLES BERNARD HINAULT est expirée depuis le 16 février 2005.

MINIC 2000 a également déposé les autres marques suivantes : CANELLI , TASSO , Le Vélo c'est ma passion , CANELLI , ESTHETISME & PERFORMANCE CIMA , LE JEU DES 7 TOURS , VELODREAM , CANELLI GAME INTERNATIONAL , Bernard Hinault H HINAULT® , Le Vélo c'est notre métier


S.A. MINIC 2000 - ZA du Champ Niguel BP 7152, 35171 BRUZ CEDEX - France - SIREN 347566127


S.A. MINIC 2000 Nicole JEANNOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Inscription le 28 octobre 1997 - Concession de licence n°244907 - Publication au BOPI 1997-10-28

Inscription le 27 mars 1997 - Concession de licence n°234888 - Publication au BOPI 1997-03-27

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Vêtements, chaussures

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).