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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINIC 2000
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CANELLI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANELLI
MINIC 2000 SAS

Numéro de dépôt :
3341919
Date de dépôt :
18/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
18/02/2015
CANELLI de MINIC 2000

Présentation de la marque CANELLI

Déposée le 18 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINIC 2000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « CANELLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINIC 2000 domicilié(e) BRUZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 566 127 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS MINIC 2000 domicilié(e) ZA du Champ Niguel, BP 27452,35174 BRUZ Cedex - 35174 - France.

La marque CANELLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341919.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANELLI est expirée depuis le 18 février 2015.

MINIC 2000 a également déposé les autres marques suivantes : TASSO , CYCLES BERNARD HINAULT , Le Vélo c'est ma passion , CANELLI , ESTHETISME & PERFORMANCE CIMA , LE JEU DES 7 TOURS , VELODREAM , CANELLI GAME INTERNATIONAL , Bernard Hinault H HINAULT® , Le Vélo c'est notre métier


MINIC 2000 SAS - BRUZ - France - SIREN 347566127


SAS MINIC 2000 - ZA du Champ Niguel, BP 27452,35174 BRUZ Cedex - 35174 - France


Inscription le 14 novembre 2005 - Rejet partiel n°422159 - Publication au BOPI 2005-11-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Inscription le 24 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512186 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-11-24

Inscription le 19 juillet 2010 - Concession de licence n°527747 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19

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