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MINIBUS Services VOTRE TRANSPORT AU QUOTIDIEN Adapté à tous vos Besoins
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINIBUS Services VOTRE TRANSPORT AU QUOTIDIEN Adapté à tous vos Besoins
MINIBUS Services Entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
3373678
Date de dépôt :
02/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
02/08/2015
MINIBUS Services VOTRE TRANSPORT AU QUOTIDIEN Adapté à tous vos Besoins de MINIBUS Services

Présentation de la marque MINIBUS Services VOTRE TRANSPORT AU QUOTIDIEN Adapté à tous vos Besoins

Déposée le 2 août 2005 par MINIBUS ServicesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « MINIBUS Services VOTRE TRANSPORT AU QUOTIDIEN Adapté à tous vos Besoins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est MINIBUS ServicesTODO domicilié(e) 40 ROUTE DE DIGNONVILLE,88000 DOGNEVILLE - 88000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 392 353 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORTERRE Jérôme domicilié(e) 40 ROUTE DE DIGNONVILLE,88000 DOGNEVILLE - 88000 - France.

La marque MINIBUS Services VOTRE TRANSPORT AU QUOTIDIEN Adapté à tous vos Besoins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373678.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINIBUS Services VOTRE TRANSPORT AU QUOTIDIEN Adapté à tous vos Besoins est expirée depuis le 2 août 2015.


MINIBUS Services Entreprise individuelle - 40 ROUTE DE DIGNONVILLE,88000 DOGNEVILLE - 88000 - France - SIREN 483392353


FORTERRE Jérôme - 40 ROUTE DE DIGNONVILLE,88000 DOGNEVILLE - 88000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Services de transports. Transports publics routiers de voyageurs, personnes âgées, personnes handicapées, ramassages scolaires, transports de personnels, transports occasionnels, location de véhicules avec conducteur à la demande.