Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABYLAND
MINIBEL S.A., société anonyme,GAROCHET, 79370 CELLES SUR BELLE

Numéro de dépôt :
1640349
Date de dépôt :
24/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2001

Présentation de la marque BABYLAND

Déposée le 24 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) MINIBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BABYLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINIBEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque BABYLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABYLAND est expirée depuis le 24 janvier 2001.

MINIBEL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BABYLAND


MINIBEL S.A., société anonyme,GAROCHET, 79370 CELLES SUR BELLE - France


LE CABINET CLAUDE RODHAIN - France


- Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Inscription le 12 mai 1998 - Changement de dénomination n°254222 - Publication au BOPI 1998-05-12

Inscription le 12 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254221 - Publication au BOPI 1998-05-12

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