Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRISE DE TÊTE
MINIATO PRODUCTIONS SARL

Numéro de dépôt :
99828398
Date de dépôt :
02/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2009

Présentation de la marque PRISE DE TÊTE

Déposée le 2 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINIATO PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRISE DE TÊTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINIATO PRODUCTIONS domicilié(e) 14 rue de la Pépinière, 75008 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Smaïn FAIROUZE gérant MINIATO PRODUCTIONS SARL - France.

La marque PRISE DE TÊTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRISE DE TÊTE est expirée depuis le 2 décembre 2009.

MINIATO PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : SOURIEZ, VOUS ETES FILMÉS , THE WEBCaMER , MAGIE-TROTTOIR , VIDÉOSURVEILLANCE , BATIMENT C , ON VOUS A À L'OEIL , NORBERT & NORDINE , LE VIDÉOPHONE , LA COLO , BATIMENT 6


MINIATO PRODUCTIONS SARL - 14 rue de la Pépinière, 75008 Paris - France


Smaïn FAIROUZE gérant MINIATO PRODUCTIONS SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Supports d'enregistrement du son et de l'image imprimés. Divertissement, activités sportives et culturelles ; édition et prêt de livres et revues, production de spectacles vivants ou enregistrés ; location de films, matériel et supports d'enregistrement du son et des images ; montage audio et vidéo ; organisation de fêtes, expositions, compétitions et concours en matière d'éducation, de divertissement et de sport, réservation de places pour le spectacle.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.