Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TCHATCHE
MINIATO PRODUCTIONS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3032402
Date de dépôt :
05/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2010

Présentation de la marque LA TCHATCHE

Déposée le 5 juin 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINIATO PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA TCHATCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINIATO PRODUCTIONS domicilié(e) 14, rue de la Pépinière, 75008 PARIS, SIRET 351 258 181 00038 - APE 921 C - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc LONGVAL co-gérant MINIATO PRODUCTIONS S.A.R.L. - France.

La marque LA TCHATCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TCHATCHE est expirée depuis le 5 juin 2010.

MINIATO PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : SOURIEZ, VOUS ETES FILMÉS , THE WEBCaMER , MAGIE-TROTTOIR , PRISE DE TÊTE , VIDÉOSURVEILLANCE , BATIMENT C , ON VOUS A À L'OEIL , NORBERT & NORDINE , LE VIDÉOPHONE , LA COLO


MINIATO PRODUCTIONS S.A.R.L. - 14, rue de la Pépinière, 75008 PARIS, SIRET 351 258 181 00038 - APE 921 C - France


Jean-Marc LONGVAL co-gérant MINIATO PRODUCTIONS S.A.R.L. - France


Inscription le 7 mars 2001 - Retrait partiel n°317528 - Publication au BOPI 2001-03-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Imprimés Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) Publicité ; gestion des affaires commerciales ; services d'abonnement pour des tiers ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité Divertissement, activités sportives et culturels ; édition et prêt de livres et revues, production de spectacles vivants ou enregistrés, de films, d'émissions de télévision ; location de films ; montage audio et vidéo ; organisation de jeux, de fêtes, expositions, compétitions et concours en matière d'éducation, de divertissement et de sport

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.